CODE DES EGLISES ORIENTALES
Ressources Catholiques Magistère
01CANONS PRELIMINAIRES (1-6)
07TITRE I : LES FIDELES CHRETIENS ET LES DROITS ET OBLIGATIONS DE TOUS CES FIDELES ( 7-26 )
27TITRE II : LES EGLISES DE DROIT PROPRE ET LES RITES (27-41)
29Chapitre 1 L'inscription à une Église de Droit Propre (29-38)
39Chapitre 2 L'observance des Rites ( 39-41 )
42TITRE III : L'AUTORITE SUPREME DE L'EGLISE (42-54 )
43Chapitre 1 Le Pontife Romain ( 43-48 )
49Chapitre 2 Le Collège des Évêques ( 49-54 )
55TITRE IV : LES EGLISES PATRIARCALES ( 55-150 )
63Chapitre 1 L'élection des Patriarches ( 63-77 )
78Chapitre 2 Les Droits et les Obligations des Patriarches (78-101)
102Chapitre 3 Le Synode des Évêques de l'Église Patriarcale (102-113)
114Chapitre 4 La Curie Patriarcale ( 114-125 )
126Chapitre 5 Le Siège Patriarcal Vacant ou Empêché ( 126-132 )
133Chapitre 6 Les Métropolites de l'Église Patriarcale (133-139 )
140Chapitre 7 L'assemblée Patriarcale ( 140-145 )
146Chapitre 8 Le Territoire de l'Église Patriarcale et le Pouvoir du Patriarche et des Synodes hors de ce Territoire.( 146-150 )
151TITRE V : LES EGLISES ARCHIEPISCOPALES MAJEURES (151-154 )
155TITRE VI : LES EGLISES METROPOLITAINES ET TOUTES LES AUTRES EGLISES DE DROIT PROPRE ( 155-176)
155Chapitre 1 Les Églises Métropolitaines de Droit Propre (155-173)
174Chapitre 2 Toutes les autres Églises de Droit Propre (174-176)
177TITRE VII : LES EPARCHIES ET LES EVEQUES (177-310)
177Chapitre 1 Les Évêques ( 177-234 )
180Art. 1 L'élection des évêques ( 180-189 )
190Art. 2 Les Droits et les Obligations des Évêques Eparchiaux (190-211)
212Art. 3 Les Évêques coadjuteurs et les Évêques auxiliaires (212-218)
219Art.4 Le siège éparchial vacant ou empêché ( 219-233 )
234Art. 5 Les Administrateurs Apostoliques ( 234 )
235Chapitre 2 Les organismes qui assistent l'Évêque éparchial dans le gouvernement de l'éparchie ( 235-278 )
235Art. 1 L'assemblée éparchiale ( 235-242 )
243Art. 2 La curie éparchiale ( 242-263 )
264Art. 3 Le conseil presbytéral et le collège des consulteurs éparchiaux ( 264-271 )
272Art.4 Le conseil pastoral ( 272-275 )
276Art. 5 Les protopresbytres ( 276-278 )
279Chapitre 3 Les Paroisses, Les Curés et les Vicaires Paroissiaux ( 279-303 )
304Chapitre 4 Les Recteurs d'églises ( 304-310 )
311TITRE VIII : LES EXARCHATS ET LES EXARQUES ( 311-321 )
322TITRE IX : LES ASSEMBLEES DES HIERARQUES DE PLUSIEURS EGLISES DE DROIT PROPRE ( 322 )
323TITRE X : LES CLERCS ( 323-398 )
328Chapitre 1 La Formation des Clercs ( 328-356 )
331Art. 1 L'érection et la direction des séminaires ( 331-341 )
342Art. 2 La formation aux ministères ( 342-356 )
357Chapitre 2 L'inscription des Clercs à une Eparchie ( 357-366 )
367Chapitre 3 Les Droits et les Obligations des Clercs (367-393)
394Chapitre 4 La Perte de l'État Clérical ( 394-398 )
399TITRE XI : LES LAICS ( 399-409 )
410TITRE XII : LES MOINES ET TOUS LES AUTRES RELIGIEUX ET LES MEMBRES DES AUTRES INSTITUTS DE VIE CONSACREE ( 410-572 )
410Chapitre 1 Les Moines et tous les autres Religieux ( 410-553 )
410Art 1 Canons généraux ( 410-432 )
433Art. 2 Les monastères ( 433-503 )
504Art. 3 Les ordres et les congrégations ( 504-553 )
554Chapitre 2 Les Sociétés de Vie Commune à l'instar des Religieux ( 554-562 )
563Chapitre 3 Les Instituts Séculiers ( 563-569 )
570Chapitre 4 Autres Formes de Vie Consacrée et les Sociétés de Vie Apostolique ( 570-572 )
573TITRE XIII : LES ASSOCIATIONS DE FIDELES CHRETIENS ( 573-583 )
584TITRE XIV : L'EVANGELISATION DES PEUPLES ( 584-594 )
595TITRE XV : LE MAGISTERE ECCLESIASTIQUE ( 595-666 )
595Chapitre 1 La Fonction d'Enseigner de l'Église en Général ( 595-606 )
607Chapitre 2 Le Ministère de la Parole de Dieu ( 607-626 )
609Art. 1 La prédication de la parole de Dieu ( 609-616 )
617Art. 2 La formation catéchétique ( 617-626 )
627Chapitre 3 L'Éducation Catholique ( 627-650 )
631Art. 1 Les écoles, spécialement les écoles catholiques ( 631-639 )
640Art. 2 Les universités catholiques d'études ( 640-645 )
646Art. 3 Les universités et les facultés ecclésiastiques d'études ( 646-650 )
651Chapitre 4 Les Moyens de Communication Sociale et en particulier les Livres ( 651-666 )
667TITRE XVI : LE CULTE DIVIN ET PARTICULIEREMENT LES SACREMENTS (667-895 )
675Chapitre 1 Le Baptême ( 675-691 )
692Chapitre 2 La Chrismation du Saint Myron (692-697 )
698Chapitre 3 La Divine Eucharistie ( 698-717 )
718Chapitre 4 Le Sacrement de Pénitence ( 718-736 )
737Chapitre 5 L'Onction des Malades ( 737-742 )
743Chapitre 6 L'ordination Sacrée ( 743-775 )
744Art. 1 Le ministre de l'ordination sacrée ( 744-753 )
754Art. 2 Le sujet de l'ordination sacrée. ( 754-768 )
769Art. 3 Les préliminaires à l'ordination sacrée (769-772 )
773Art. 4 Le temps, le lieu, l'inscription et l'attestation de l'ordination sacrée ( 773-775 )
776Chapitre 7 Le Mariage ( 776-866 )
783Art. 1 Le soin pastoral et les préliminaires à la célébration du mariage ( 783-789 )
790Art. 2 Les empêchements dirimants en général ( 790-799 )
800Art. 3 Les empêchements en particulier ( 800-812 )
813Art. 4 Les mariages mixtes ( 813-816 )
817Art. 5 Le consentement matrimonial ( 817-827 )
828Art. 6 La forme de la célébration du mariage ( 828-842 )
843Art. 7 La convalidation du mariage ( 843-852 )
853Art. 8 La séparation des époux ( 853-866 )
867Chapitre 8 Les Sacramentaux, les Lieux et les Temps Sacrés, le Culte des Saints, le Voeu et le Serment ( 867-895 )
867Art. 1 Les sacramentaux ( 867 )
868Art. 2 Les lieux sacrés ( 868-879 )
880Art. 3 Les jours de fête et de pénitence ( 880-883 )
884Art. 4 Le culte des Saints, des Icônes ou Images sacrées et des reliques ( 884-888 )
889Art. 5 Le voeu et le serment ( 889-895 )
896TITRE XVII : LES BAPTISES NON CATHOLIQUES ADHERANT A LA PLEINE COMMUNION AVEC L'EGLISE CATHOLIQUE ( 896-901 )
902TITRE XVIII : L'OECUMENISME OU LA PROMOTION DE L'UNITE DES CHRETIENS ( 902-908 )
909TITRE XIX : LES PERSONNES ET LES ACTES JURIDIQUES ( 909-935 )
909Chapitre 1 Les Personnes ( 909-930 )
909Art. 1 Les personnes physiques ( 909-919 )
920Art. 2 Les personnes juridiques ( 920-930 )
931Chapitre 2 Les Actes Juridiques ( 931-935 )
936TITRE XX : LES OFFICES ( 936-978 )
938Chapitre 1 La Provision Canonique des Offices ( 938-964 )
947Art. 1 L'élection ( 947-960 )
961Art. 2 La Postulation ( 961-964 )
965Chapitre 2 La Perte de l'Office ( 965-978 )
967Art. 1 La renonciation ( 967-971 )
972Art. 2 Le transfert ( 972-973 )
974Art. 3 La révocation ( 974-977 )
978Art. 4 La privation ( 978 )
979TITRE XXI : LE POUVOIR DE GOUVERNEMENT ( 979-995 )
996TITRE XXII : LES RECOURS CONTRE LES DECRETS ADMINISTRATIFS ( 996-1006 )
1007TITRE XXIII : LES BIENS TEMPORELS DE L'EGLISE ( 1007-1054 )
1010Chapitre 1 L'Acquisition des Biens Temporels ( 1010-1021 )
1022Chapitre 2 L'Administration des Biens Ecclésiastiques ( 1022-1033 )
1034Chapitre 3 Les Contrats, en particulier les Aliénations ( 1034-1042 )
1043Chapitre 4 Les pieuses Volontés et les Fondations pieuses ( 1043-1054 )
1055TITRE XXIV : LES JUGEMENTS EN GENERAL ( 1055-1184 )
1058Chapitre 1 Le For Compétent ( 1058-1085 )
1086Chapitre 2 Les Ministres des Tribunaux (1086-1102 )
1086Art. 1 Le Vicaire judiciaire, les juges et les auditeurs ( 1086-1093 )
1094Art. 2 Le promoteur de justice, le défenseur du lien et le notaire ( 1094-1101 )
1102Art. 3 Les ministres des tribunaux à choisir de diverses éparchies ou de diverses Églises de droit propre ( 1102 )
1103Chapitre 3 Les Obligations des Juges et des autres Ministres des Tribunaux ( 1103-1116 )
1117Chapitre 4 L'ordre de l'Examen des Causes ( 1117-1123 )
1124Chapitre 5 Les Délais, les Ajournements et le Lieu du Jugement ( 1124-1128 )
1129Chapitre 6 Les Personnes à admettre aux Audiences et la Rédaction et la Conservation des Actes. ( 1129-1133 )
1134Chapitre 7 Le Demandeur et le Défendeur ( 1134-1138 )
1139Chapitre 8 Les Procureurs Judiciaires et les Avocats ( 1139-1148 )
1149Chapitre 9 Les Actions et les Exceptions ( 1149-1163 )
1164Chapitre 10 Les Moyens d'éviter les Procès ( 1164-1184 )
1164Art. 1 La transaction ( 1164-1167 )
1168Art. 2 Le compromis par arbitres ( 1168-1184 )
1185TITRE XXV : LE PROCES CONTENTIEUX ( 1185-1356 )
1185Chapitre 1 Le Procès Contentieux Ordinaire ( 1185-1342 )
1185Art. 1 Le libelle introductif du procès ( 1185-1189 )
1190Art. 2 La citation et l'intimation ou la notification des actes judiciaires ( 1190-1194 )
1195Art. 3 La litiscontestation ( 1195-1198 )
1199Art. 4 La suspension de l'instance du procès, la péremption et la renonciation ( 1199-1206 )
1207Art. 5 Les preuves ( 1207-1266 )
1267Art. 6 Les causes incidentes. ( 1267-1280 )
1281Art. 7 La publication des actes, la conclusion de la cause et la discussion de la cause ( 1281-1289 )
1290Art. 8 Les prononcés du juge ( 1290-1301 )
1302Art. 9 Les moyens d'attaquer la sentence ( 1302-1321 )
1322Art. 10 La chose jugée, la remise en l'état et la tierce opposition ( 1322-1333 )
1334Art. 11 L'assistance judiciaire gratuite et les frais judiciaires ( 1334-1336 )
1337Art. 12 L'exécution de la sentence ( 1337-1342 )
1343Chapitre 2 Le Procès Contentieux Sommaire ( 1343-1356 )
1357TITRE XXVI : QUELQUES PROCES SPECIAUX ( 1357-1400 )
1357Chapitre 1 Les Procès Matrimoniaux ( 1357-1384 )
1357Art. 1 Les causes en déclaration de nullité de mariage ( 1357-1377 )
1378Art. 2 Les causes de séparation des époux ( 1378-1382 )
1383Art. 3 Le procès en présomption de la mort d'un conjoint ( 1383 )
1384Art. 4 La procédure pour obtenir la dissolution d'un mariage non consommé ou la dissolution d'un mariage en faveur de la foi ( 1384 )
1385Chapitre 2 Les Causes en Déclaration de Nullité de
1388Chapitre 3 La Procédure de Révocation ou de Transfert des Curés ( 1388-1400 )
1389Art. 1 La procédure de la révocation des curés(1389-1396)
1397Art. 2 La procédure du transfert des curés ( 1397-1400 )
1401TITRE XXVII : LES SANCTIONS PENALES DANS L'EGLISE ( 1401-1467 )
1401Chapitre 1 Les Délits et les Peines en Général ( 1401-1435 )
1436Chapitre 2 Les Peines pour des Délits Particuliers ( 1436-1467 )
1468TITRE XXVIII : LA PROCEDURE POUR INFLIGER LES PEINES ( 1468-1487 )
1468Chapitre 1 Le Procès Pénal ( 1468-1485 )
1468Art. 1 L enquête préalable ( 1468-1470 )
1471Art. 2 Le déroulement du procès pénal ( 1471-1482 )
1483Art. 3 L'action en réparation des dommages ( 1483-1485 )
1486Chapitre 2 L'infliction des Peines par Décret Extrajudiciaire ( 1486-1487 )
1488TITRE XXIX : LA LOI, LA COUTUME ET LES ACTES ADMINISTRATIFS (1488-1539 )
1488Chapitre 1 Les Lois Ecclésiastiques ( 1488-1505 )
1506Chapitre 2 La Coutume ( 1506-1509 )
1510Chapitre 3 Les Actes Administratifs ( 1510-1539 )
1517Art. 1 La procédure pour porter des décrets extrajudiciaires ( 1517-1520 )
1521Art. 2 L'exécution des actes administratifs ( 1521-1526 )
1527Art. 3 Les Rescrits ( 1527-1539 )
1540TITRE XXX : LA PRESCRIPTION ET LE CALCUL DU TEMPS ( 1540-1546 )
1540Chapitre 1 La Prescription ( 1540-1542 )
1543Chapitre 2 Le Calcul du Temps ( 1543-1546 )